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Marques déposées par la société étrangère CARELS GOES B.V
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POMTATIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMTATIN
CARELS GOES B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92408990
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque POMTATIN

Déposée le 6 mars 1992 par la société étrangère CARELS GOES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMTATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère CARELS GOES B.V domicilié(e) 24, Fruitlaan 4462 ep goes (dossier no 2213459) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213459) - 92593 - France.

La marque POMTATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMTATIN est expirée depuis le 6 mars 2012.

CARELS GOES B.V a également déposé les autres marques suivantes : NAPMIROIR , CARELS , REFLESSIMO , FRUNAP , BUTY VIT


CARELS GOES B.V. société de droit néerlandais - 24, Fruitlaan 4462 ep goes (dossier no 2213459) - France


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213459) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 8 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67072 - Publication au BOPI 1992-09-08

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213459 - Publication au BOPI 2002-01-15

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Pommes conservées, séchées ou cuites, confitures et gelées de pommes